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    L’arrêt sous RP 0001 du 15 novembre 2021 : le non-dit du juge constitutionnel

    L’arrêt sous RP 0001 du 15 novembre 2021 : le non-dit du juge constitutionnel

    L’intervention du juge étatique dans la procédure arbitrale :  portée, relativité et identification

    L’intervention du juge étatique dans la procédure arbitrale : portée, relativité et identification

    Le juge judiciaire face aux principes généraux de droit • Quelle attitude adoptée ?

    Cour de cassation : en matière répressive, le Procureur de la République n’a pas qualité pour former un pourvoi en cassation

    Expiration du délai légal pour convoquer une assemblée générale ordinaire • la prorogation rendue impossible par l’article 348 de l’AUSCGIE

    Du vide juridique des modalités pratiques de passation des marchés publics spéciaux

    Les répercussions de la pandémie du Covid-19 sur le contrat du travail

    Mécanisme opérationnel du crédit-bail en République démocratique du Congo

    Sociétés commerciales Ohada et Covid-19 : la conciliation, panacée pour faire face à la crise

    Comment garantir la conformité des entreprises à la législation sociale congolaise ?

    CCJA : quel est l’étendu du pouvoir d’appréciation des faits par les juges du fond ?

    Le recouvrement de créance par la procédure d’injonction de payer dans l’espace Ohada

    Quelle procédure suivre pour expulser le preneur d’un bail professionnel ?

    Pas d’immunité d’exécution pour les entreprises publiques du secteur marchand

    Quid de la capacité des sociétés étrangères à ester devant la CCJA ?

    CCJA : tous les délais prévus par l’acte uniforme sur les voies d’exécution sont francs

  • Ohada Simplifiée
    Quid de la capacité des sociétés étrangères à ester devant la CCJA ?

    Seule la décision statuant sur le recours en annulation d’une sentence arbitrale peut faire l’objet d’un pourvoi devant la CCJA

    CCJA : le droit aux dommages et intérêts ne peut être ouvert qu’en cas d’intention de nuire

    CCJA : le droit aux dommages et intérêts ne peut être ouvert qu’en cas d’intention de nuire

    Il n’y pas rétroactivité du droit Ohada contre les décisions exécutoires antérieures

    CCJA : l’opposition contre une ordonnance d’injonction de payer signifiée au domicile élu est valable

    CCJA : le juge des référés est incompétent pour statuer sur les incidents en matière de saisie immobilière après l’audience adjudication

    CCJA : le juge des référés est incompétent pour statuer sur les incidents en matière de saisie immobilière après l’audience adjudication

    La CCJA incompétente pour ordonner le sursis à exécution d’une décision autre que la sienne

    CCJA : la certification des pièces n’est pas prescrite à peine d’irrecevabilité du pourvoi

    Quid de la capacité des sociétés étrangères à ester devant la CCJA ?

    CCJA : tous les délais prévus par l’acte uniforme sur les voies d’exécution sont francs

    Il n’y pas rétroactivité du droit Ohada contre les décisions exécutoires antérieures

    CCJA : la recevabilité d’un pourvoi ne s’apprécie qu’au regard du Règlement de procédure

    Le magistrat délégué de l’article 49 AUPSRVE doit-il prouver sa délégation par un écrit ? • Les précisions

    Les questions relatives à l’exécution d’un jugement social sont-elles de la compétence de la CCJA ?

    L’incompétence de la CCJA établie face à une clause attributive de compétence

    L’incompétence de la CCJA établie face à une clause attributive de compétence

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    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Loi organique portant organisation et fonctionnement de la CENI • Textes cordonnés juillet 2021

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Ordonnance n° 21/015 du 03 mai 2021 portant proclamation de l’état de siège sur une partie du territoire de la RDC

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Arrêté ministériel fixant les conditions et les modalités d’identification et d’enregistrement des entreprises éligibles à l’exercice des activités de la sous-traitance dans le secteur privé

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Loi de finances 2021

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Loi n° 20/017 du 25 novembre 2020 relative aux télécommunications et aux technologies de l’information et de la communication

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Décret modifiant et complétant le Décret créant l’ARSP

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    CNO • Décision en matière d’omission des avocats

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    JO spécial • 5 août 2020 • Tableau des membres de l’ordre national des Experts-comptables de la RDC « ONEC-RDC »

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    JO spécial • 16 avril 2020 • Ordonnance portant proclamation de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de Covid-19 et Arrêt R. Const. 1.200

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    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Conseil d’Etat : Ordonnance en référé-liberté en appel • RORA 037 du 13 mai 2022 • Monsieur Godefroid MAYOBO c/ la RDC et le Ministre de l’Intérieur

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Arrêt RP 0001 du 15 novembre 2021 • Ministère public c/ Messieurs Matata Ponyo Mapon Augustin, Kitebi Kibol Mvul Patrice&Grobler Christo

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    CCJA : arrêt n° 139/2021 du 24 juin 2021 • Kouadio N’Guessan Norbert c/ Société Nationale d’Opérations Pétrolières de la Côte d’Ivoire (PETROCI) SA & 2. Banque Internationale pour le Commerce et l’Industrie en Côte d’Ivoire

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Arrêt RConst 1550 du 06 mai 2021 • Requête du Président de la République en appréciation de la conformité des ordonnances portant mesure d’application de l’état de siège sur une partie de la République

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Arrêt RConst 1453 du 15 janvier 2021 • Requête en interprétation de l’article 101 alinéa 5 de la Constitution

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Arrêt RCA 0001 du 15 janvier 2021 • Requête aux fins de règlement d’un conflit d’attribution de litige aux juridictions de l’ordre judiciaire ou administratif

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    CCJA : arrêt n° 001/2021 du 14 janvier 2021 • Société Africaine de Construction au Congo S.A c/ Société PARKLAND S.A

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Arrêt RConst 1438 du 15 décembre 2020 • Requête de l’AN tendant à obtenir habilitation de son bureau d’âge à finaliser le processus d’examen de la pétition contre un membre du bureau de l’AN et à assurer sa gestion courante jusqu’à la mise en place d’un bureau définitif

    CCJA : arrêt n° 006/2019 du 24 janvier 2019  • Monsieur Joseph Ondo Menie c/ L’Office des ports  • Rades du Gabon

    Arrêt RConst 1272 du 04 décembre 2020 • Requête de Monsieur Wanyanga Muzumbi Jean-Israel, général de brigade, en inconstitutionnalité de la procédure et arrêt de la Haute Cour militaire du 02 juillet 2020 sous RP 015/2020

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    De la protection des consommateurs dans le cadre du marché des produits brassicoles

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    De l‘expropriation pour cause d’utilité publique comme prérogative exorbitante de puissance publique et ses limites en droit congolais

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    Le bail commercial français et le bail professionnel Ohada : comparaison

    Le bail commercial français et le bail professionnel Ohada : comparaison

    Le contrôle politique de l’exécution du budget de l’Etat en RDC

    Le contrôle politique de l’exécution du budget de l’Etat en RDC

    Régime fiscal applicable aux opérations de fusion et de scission des sociétés anonymes

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  • Ohada Simplifiée
    Quid de la capacité des sociétés étrangères à ester devant la CCJA ?

    Seule la décision statuant sur le recours en annulation d’une sentence arbitrale peut faire l’objet d’un pourvoi devant la CCJA

    CCJA : le droit aux dommages et intérêts ne peut être ouvert qu’en cas d’intention de nuire

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    Il n’y pas rétroactivité du droit Ohada contre les décisions exécutoires antérieures

    CCJA : l’opposition contre une ordonnance d’injonction de payer signifiée au domicile élu est valable

    CCJA : le juge des référés est incompétent pour statuer sur les incidents en matière de saisie immobilière après l’audience adjudication

    CCJA : le juge des référés est incompétent pour statuer sur les incidents en matière de saisie immobilière après l’audience adjudication

    La CCJA incompétente pour ordonner le sursis à exécution d’une décision autre que la sienne

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    Il n’y pas rétroactivité du droit Ohada contre les décisions exécutoires antérieures

    CCJA : la recevabilité d’un pourvoi ne s’apprécie qu’au regard du Règlement de procédure

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Patrick Bondonga Lesambo

Par LegalRDC
juillet 30, 2002
dans LeMaitre
84
L’apport en gisement fait par une entreprise du portefeuille dans une joint-venture minière

Maître Patrick Bondonga Lesambo est Avocat à la Cour d’appel de Kinshasa/Gombe depuis le 30 juillet 2002. Il exerce ses prestations au sein du Cabinet Emery Mukendi Wafwana & Associates SCP, un cabinet d’avocat international d’origine africaine et Mandataire en mines et carrières agréé, établi à Kinshasa, à Lubumbashi et à Matadi en RDC, à Brazzaville en République du Congo, à Sandton en Afrique du Sud et à New-York aux USA (www.cabemery.org). Actuellement, il est parmi les fondateurs d’un nouveau cabinet dénommé OVK LAW FIRM établi à Kinshasa, en RDC.

Dans sa pratique professionnelle, Maître Patrick Bondonga Lesambo a une excellente pratique et expertise avérée en droit minier, en droit international économique et contentieux de l’arbitrage international (CIRDI, CCI, CCJA). Il représente plusieurs clients dans des procédures complexes de cassation et autres procédures spéciales devant les juridictions étatiques de la RDC (les Cours d’appel, les tribunaux civils, commerciaux et du travail) ainsi que devant la Cour Commune de Justice et d’arbitrage (CCJA).

Entant que conseil juridique et fiscal, Maître Patrick Bondonga Lesambo conseille, représente et assiste des clients nationaux et internationaux, publics et privés, dans des projets touchant aux secteurs des ressources naturelles, énergie et infrastructures et dans certaines branches du secteur des investissements, du commerce et de l’industrie en RDC, République du Congo, Guinée, Guinée Equatoriale, au Cameroun, Gabon, Tchad, Burkina Faso et Mali.

Maître Patrick Bondonga Lesambo détient un diplôme de Licence en droit économique et social de l’Université de Kinshasa (2000 BAC+5). Il a également obtenu un diplôme interuniversitaire Juriste Ohada de l’Université Paris 13 et de l’Université Paris II (2017), ainsi qu’un diplôme universitaire en Droit International Economique en Afrique de l’Université de Paris II (2018).

Actuellement, il est inscrit à Paris Nanterre pour le Diplôme Universitaire en Droit de l’énergie, des ressources naturelles, des infrastructures et du financement des projets. Maitre Patrick Bondonga Lesambo a suivi plusieurs stages et formations spécialisées à travers le monde sur ses domaines de pratique. Il a publié plusieurs articles et études scientifiques dans des revues spécialisées et autres sites internet.

Etiquettes: barreau gombePatrick Bondonga
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Commentaires 84

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  40. best says:
    il y a7 mois

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  41. Alfonzo says:
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    Je ne comprends pas pourquoi je ne peux pas m’y abonner.
    s’y abonner. Est-ce que quelqu’un d’autre a des problèmes de RSS similaires ?
    similaires ? Si quelqu’un connaît la réponse, pouvez-vous me répondre ?
    Merci !

    Répondre
  42. Bess says:
    il y a7 mois

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    que personne d’autre ne connaît de tels détails sur ma difficulté. Vous êtes incroyable !
    Merci !

    Répondre
  43. Terese says:
    il y a7 mois

    Bonjour ! J’aurais pu jurer que j’étais déjà venu sur ce site auparavant, mais après avoir vérifié certains articles, j’ai réalisé que c’était un nouveau site pour moi.
    mais après avoir lu quelques articles, j’ai réalisé que c’était nouveau pour moi. Néanmoins,
    Néanmoins, je suis très heureux d’avoir trouvé ce site et je vais l’ajouter à mes favoris.
    et je reviendrai souvent !

    Répondre
  44. Issac says:
    il y a6 mois

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    Répondre
  45. best cbd lube says:
    il y a6 mois

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    writers? I’m hoping to start my own website soon but I’m a little lost on everything.
    Would you propose starting with a free platform like WordPress or go for
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  47. Minna says:
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    internet browser compatibility issues? A small number of my blog readers have complained about my
    blog not working correctly in Explorer but looks great in Chrome.
    Do you have any tips to help fix this problem?

    Répondre
  48. Margareta says:
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    this post is written by him as no one else know such detailed about my difficulty.
    You are wonderful! Thanks!

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  49. Jimgob says:
    il y a6 mois

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    Répondre
  50. Ramona says:
    il y a6 mois

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    Répondre
  51. Noah says:
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    Eh bien, avec votre permission, permettez-moi de saisir votre flux RSS pour rester à jour avec le post à venir.
    à jour avec le post à venir. Merci beaucoup et continuez à faire du bon travail.

    Répondre
  52. Eric says:
    il y a6 mois

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    Répondre
  53. Eddie says:
    il y a6 mois

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    il y a6 mois

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    il y a5 mois

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  64. Fabrice says:
    il y a5 mois

    Patrick Bondonga Lesambo

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  65. Hervé says:
    il y a5 mois

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    il y a5 mois

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  68. Ken says:
    il y a4 mois

    Good profil

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  69. Jacob says:
    il y a4 mois

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    il y a4 mois

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  71. Jomack says:
    il y a4 mois

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  72. Burniol says:
    il y a4 mois

    Merci pour ce profil. Interessant

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  73. Janette says:
    il y a4 mois

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  74. Cathérine says:
    il y a4 mois

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  75. Fanny says:
    il y a4 mois

    Bon profil

    Répondre
  76. Vinny Paul says:
    il y a4 mois

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  77. Elise says:
    il y a4 mois

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    Répondre
  78. Ndumba says:
    il y a3 mois

    Le Maitre

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  80. Nathan says:
    il y a3 mois

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  81. Chimene says:
    il y a3 mois

    Maitre Bondonga

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  82. Gedeon says:
    il y a3 mois

    Bon profil

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  83. Seni says:
    il y a3 mois

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  84. Hugor K. says:
    il y a2 mois

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    Répondre

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